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Usep Meurthe-et-Moselle

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Les garanties Convertir en PDF Version imprimable Suggérer par mail
Voici quelques garanties de l'APAC, assurance de l'USEP
Votre association scolaire et péri-scolaire régulièrement affiliée à la Ligue de l'Enseignement et à l'USEP
des garanties assurances de l'APAC (Responsabilité Civile et individuelle accident) au profit : des enfants
et des enseignants, titulaires d'une licence USEP, participant aux activités pendant et hors temps scolaire, aux parents
accompagnateurs, collaborateurs, qui à la demande de l'association, prêtent exceptionnellement leur concours 
gratuit lors de manifestations occasionnelles.          
                 
Le passeport assurance périscolaire          
* Au delà des activiés USEP en temps scolaire ou hors temps scolaire, la carte périscolaire est    
un véritable passeport assurance qui couvre l'enfant dans les activités et manifestations périscolaires 
extérieures à l'école si elles s'inscrivent dans un projet éducatif organisé en liaison avec l'établissement et matérialisé
 par un contrat éducatif local ou une convention de partenariat.        
                 
La garantie établissement            
                 
* L'ouverture de l'école sur le monde extérieur et les activités dites facultatives générent  
des risques nouveaux pour lesquels l'assurance est obligatoire. Les associations périscolaires affiliées 
(associations d'école, associations USEP ) sont couvertent pour leurs activités et leurs membres.   
                 
                 
* Si leur effectif correspond à l'effectif total de l'établissement, celui-ci bénéficie sur simple  
demande du directeur, sans cotisation supplèmentaire, de la garntie " contrat d'établissement"   
pour l'ensemble des activités à l'intérieur et à l'extérieur de cet établissement : responsabilité civile, assistance
juridique, accidents corporels, biens des personnes et assistance aux personnes.    
                 
* Si l'association affiliée ne regroupe qu'une partie de l'effectif de l'établissement, le "Contrat  
établissement" peut être procuré en souscrivant la "Multirisques Etablissement d'Enseignement" à 0.76 € par élève
pour l'effectif qui n'est pas pris en compte dans l'affiliation.        
                 
Assurance optionnelle             
* Possibilité de soucrire des garanties assurances optionnelles pour le matériel qu'utilise l'association, lui appartenant 
ou non (matériel éducatif, informatique…).          
 
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